Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Cernex
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20124981
Mairie de Cernex
Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n° PC 07405212X0006, ainsi...
24/01/2013
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire