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Mairie de Ceignes Sans objet/Inexistant

Avis 20154255
Mairie de Ceignes

Communication d'une copie de l'autorisation d'exécution de travaux portant sur la construction...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20181946
Mairie de Ceignes

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants : 1) les...

13/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215680
Mairie de Ceignes

Copie des documents suivants : 1) la convention qu'elle a signée le 23 Juillet 2020, qui a due...

04/11/2021 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Gestion domaniale