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Mairie de Carqueiranne Favorable

  • Avis 20163376
    Mairie de Carqueiranne
    Copie de documents relatifs au POS de la commune : 1) le règlement de la zone NB ; 2) le...
    15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20194830
    Mairie de Carqueiranne
    Communication de la copie des avis concernant sa cliente, qui fait l'objet d'une suspension à...
    31/12/2019 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
  • Avis 20205073
    Mairie de Carqueiranne
    Communication, à la suite du rejet du 25 juin 2020 de la demande de permis de construire n° PC X...
    28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20231688
    Mairie de Carqueiranne
    11/05/2023 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 15/09/2016 1 31/12/2019 1 28/02/2021 1 11/05/2023

Mots-clés

1 Carrière 1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme

Modes de consultation

2 Affaire courante 2 Délégué
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