CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Carpentras Economie

  • Avis 20160575
    Mairie de Carpentras
    Communication de l'intégralité du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 2 « Anim'Art...
    03/03/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20211939
    Mairie de Carpentras
    Communication des cahiers des clauses administratives et techniques (CCAP et CCTP) concernant le...
    31/05/2021 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20220004
    Mairie de Carpentras
    Communication, sous forme électronique par courriel ou envoi de lien de téléchargement (si...
    17/02/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Installations classées Energies renouvelables
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 03/03/2016 1 31/05/2021 1 17/02/2022

Mots-clés

2 Marché public 1 Energies renouvelables 1 Installations classées

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Régulation Économique 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page