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Mairie de Caen Sans objet/Communiqué

  • Avis 20165314
    Mairie de Caen
    Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 01411816R036 accordé à la société BG...
    12/01/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20163025
    Mairie de Caen
    Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
    08/09/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale
  • Avis 20183267
    Mairie de Caen
    Compte administratif 2017. à défaut, la communication des documents suivants : 1) le compte de...
    31/12/2018 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 08/09/2016 1 12/01/2017 1 31/12/2018

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Organisation des services 1 Permis de construire 1 Territoriale

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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