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Mairie de Cabriès Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20160229
Mairie de Cabriès

La copie du plan sommaire d'urbanisme couvrant la commune de Cabriès, approuvé par arrêté...

18/02/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20155621
Mairie de Cabriès

Copie des documents suivants : 1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...

07/01/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150912
Mairie de Cabriès

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le certificat de conformité et le...

02/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20132992
Mairie de Cabriès

Copie de documents relatifs au lotissement du « Vallon du Thouin » : 1) l'arrêté du 6 décembre...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire