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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Buxerolles
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire de principe
Favorable
Avis 20123932
Mairie de Buxerolles
Copie des documents suivants : 1) la déclaration de travaux déposée par M. et Mme XXX XXX pour...
22/11/2012
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
Eau