CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Bry-sur-Marne Sans objet/Communiqué

  • Avis 20165368
    Mairie de Bry-sur-Marne
    Communication, par courrier électronique, de l'ensemble du dossier relatif au permis de...
    26/01/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20165467
    Mairie de Bry-sur-Marne
    Communication par courriel, de l'intégralité du dossier de permis de construire n° X délivré le...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20124892
    Mairie de Bry-sur-Marne
    Copie de l'intégralité du dossier administratif de son client, Monsieur XXX XXX.
    10/01/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/01/2013 1 26/01/2017 1 31/12/2017

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Dossier personnel 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page