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Mairie de Brienon-sur-Armançon

  • Avis 20165404
    Mairie de Brienon-sur-Armançon
    Copie du dossier relatif au PLU de la commune, notamment : 1) la délibération du conseil...
    19/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20150020
    Mairie de Brienon-sur-Armançon
    Copie, identique aux originaux, de documents concernant le permis de construire n° PC...
    05/02/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 05/02/2015 1 19/01/2017

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Sans objet/Inexistant
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