Recherche - CADA

Mairie de Bras

Avis 20162198
Mairie de Bras

Communication de l'ensemble des documents et autorisations réglementaires relatif à l'ouverture...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20123888
Mairie de Bras

Copie de documents relatifs à la prise en charge par la commune de la réalisation de travaux de...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20201652
Mairie de Bras

Communication de la délibération classant la rivière « le cauron » dans le domaine public communal.

30/09/2020 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale