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Mairie de Boulieu-les-Annonay

  • Avis 20151497
    Mairie de Boulieu-les-Annonay
    Copie des documents suivants : 1) le règlement intégral du plan local d'urbanisme (PLU)...
    07/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20184943
    Mairie de Boulieu-les-Annonay
    Communication de l'extrait de la matrice cadastrale afin d'obtenir les noms, prénoms et adresses...
    06/06/2019 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Cadastre Et Hypothèques Cadastre
  • Avis 20192432
    Mairie de Boulieu-les-Annonay
    Communication pour ses clients propriétaires, sur la commune, de plusieurs parcelles...
    31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 07/05/2015 1 06/06/2019 1 31/12/2019

Mots-clés

2 POS-PLU 1 Cadastre

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Cadastre Et Hypothèques 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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