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Mairie de Bouillargues

  • Avis 20165256
    Mairie de Bouillargues
    Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
    15/12/2016 Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Patrimoine
  • Avis 20185215
    Mairie de Bouillargues
    Communication, par courrier électronique au format PDF, d'un extrait du recueil des actes...
    31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 15/12/2016 1 31/08/2019

Mots-clés

1 31/08/2019 1 Patrimoine 1 Subvention

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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