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Mairie de Boisemont Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme

  • Avis 20154814
    Mairie de Boisemont
    Consultation du permis de construire initial de sa maison située X.
    05/11/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20153155
    Mairie de Boisemont
    Consultation de documents relatifs au secteur dit de « la Cupidonne / Le Bout d'en Bas » (appelé...
    10/09/2015 Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20174314
    Mairie de Boisemont
    Copie numérique du dossier de la demande de travaux relatif à l'installation d'un portail au 9...
    16/11/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Conseil 20213097
    Mairie de Boisemont
    Caractère communicable, à Madame X, du courrier du 22 avril 2021 de Monsieur X, visé dans...
    17/06/2021 Défavorable/Vie privée Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 10/09/2015 1 05/11/2015 1 16/11/2017 1 17/06/2021

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué
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