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Mairie de Boisemont Budgets et comptes

  • Avis 20204587
    Mairie de Boisemont
    Communication, en version électronique autant que possible, des documents suivants : 1) les...
    07/01/2021 Favorable Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20210751
    Mairie de Boisemont
    Communication, en version numérique, des éléments suivants relatifs à la parcelle communale X :...
    30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution Sécurité sanitaire Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 07/01/2021 1 30/04/2021

Mots-clés

1 Pollution 1 Risques chimiques et radiologiques 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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