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Mairie de Blagnac Infrastructures routières

  • Avis 20125054
    Mairie de Blagnac
    Copie des plans en couleur de l'ensemble des rues considérées dans l'annexe 1 de la convention...
    24/01/2013 Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
  • Avis 20202670
    Mairie de Blagnac
    Communication d'une copie de la déclaration préalable régularisant les travaux réalisés par la...
    31/12/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Infrastructures routières
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/01/2013 1 31/12/2020

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf secret

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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