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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Bléneau
Affaire courante
Favorable
Favorable/Sauf secret des affaires
Conseil 20192631
Mairie de Bléneau
Possibilité de déclarer abusive une demande de communication des documents suivants formulée par...
18/07/2019
Favorable
Favorable/Sauf secret des affaires
Modalités D’Accès / Modalités
Demandes abusives