CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Biarritz Sans objet/Inexistant

  • Avis 20151662
    Mairie de Biarritz
    Communication des délibérations du conseil municipal et du comité technique fixant les modalités...
    07/05/2015 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération Territoriale Notation
  • Avis 20195666
    Mairie de Biarritz
    Copie des documents suivants, relatifs à la décision de la municipalité d'établir un double sens...
    25/06/2020 Sans objet/Inexistant Défavorable/Vie privée Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 07/05/2015 1 25/06/2020

Mots-clés

1 Notation 1 Politique et réglementation 1 Rémunération 1 Territoriale

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page