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Mairie de Bezolles Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20140757
Mairie de Bezolles

Copie des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme ainsi que le permis de construire...

27/03/2014 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130992
Mairie de Bezolles

Copie des documents suivants : 1) l'avis technique rendu par les services de la Direction...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20124366
Mairie de Bezolles

Communication des délibérations du conseil municipal portant sur les sujets suivants : 1) les ...

20/12/2012 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs