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Mairie de Bessan

  • Avis 20140002
    Mairie de Bessan
    Consultation des certificats d'urbanisme des parcelles suivantes acquises par la communauté...
    13/02/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20193850
    Mairie de Bessan
    Consultation du registre des autorisations de construire, des déclarations et autorisations...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/02/2014 1 31/03/2020

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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