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Documentation de l'API
Pertinence
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Administration
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Séance
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Mairie de Besançon
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Affaire courante
Avis 20130231
Mairie de Besançon
Copie du projet de règlement de publicité en cours d'élaboration.
07/02/2013
Défavorable/Inachevé
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
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