Recherche - CADA

Mairie de Besançon Favorable

Avis 20171050
Mairie de Besançon

Copie de l'avis de l'Architecte des bâtiments de France relatif à l'implantation d'un point...

27/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Conseil 20153989
Mairie de Besançon

Caractère communicable des bordereaux des prix unitaires (BPU) des marchés et accords-cadres...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20202844
Mairie de Besançon

Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut sur le support numérique...

08/10/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Conseil 20204265
Mairie de Besançon

Caractère communicable du récapitulatif des frais de mission et de réception concernant les élus...

07/01/2021 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales
Avis 20222784
Mairie de Besançon

02/06/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel