-
Avis 20171050
Mairie de Besançon
Copie de l'avis de l'Architecte des bâtiments de France relatif à l'implantation d'un point...
-
Conseil 20153989
Mairie de Besançon
Caractère communicable des bordereaux des prix unitaires (BPU) des marchés et accords-cadres...
-
Avis 20202844
Mairie de Besançon
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut sur le support numérique...
-
Conseil 20204265
Mairie de Besançon
Caractère communicable du récapitulatif des frais de mission et de réception concernant les élus...