Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Besançon
Publicité
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20130231
Mairie de Besançon
Copie du projet de règlement de publicité en cours d'élaboration.
07/02/2013
Défavorable/Inachevé
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Publicité