CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Belley

  • Avis 20163185
    Mairie de Belley
    Copie, de préférence par courrier électronique, des comptes administratifs 2014 et 2015...
    08/09/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20144346
    Mairie de Belley
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
    11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 11/12/2014 1 08/09/2016

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page