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Mairie de Beaucaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

  • Avis 20191256
    Mairie de Beaucaire
    Communication, soit par courrier, soit par mail, soit remis en propre lors de la permanence du...
    26/09/2019 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20196044
    Mairie de Beaucaire
    Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée (sous format CD-Rom), des...
    30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Conseil 20235865
    Mairie de Beaucaire
    02/11/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 26/09/2019 1 30/06/2020 1 02/11/2023

Mots-clés

2 Gestion domaniale 1 POS-PLU

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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