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Mairie de Batz-sur-Mer

Avis 20171375
Mairie de Batz-sur-Mer

Communication des annexes du plan local d'urbanisme.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20133205
Mairie de Batz-sur-Mer

Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...

10/10/2013 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Politique et réglementation