Recherche - CADA

Mairie de Bassens Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20181968
Mairie de Bassens

Communication des documents suivants: 1) relatifs à la composition des membres du comité local...

10/01/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20180152
Mairie de Bassens

Communication par courriel, ou consultation des documents suivants : 1) le document concédant au...

05/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale