Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Barquet
Avis 20131239
Mairie de Barquet
Copie de l'intégralité des documents permettant au conseil municipal d'accepter des études et...
28/03/2013
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
Énergies renouvelables