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Mairie de Barneville-Carteret Sans objet/Inexistant

  • Avis 20160329
    Mairie de Barneville-Carteret
    Copie des factures relatives à l'intervention de la commune sur la brèche de la digue du polder...
    03/03/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Budgets et comptes
  • Avis 20150848
    Mairie de Barneville-Carteret
    Copie sur support papier ou numérique, des documents suivants : 1) « l'écoulement d'eau...
    02/04/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 02/04/2015 1 03/03/2016

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Eau 1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Imprécise
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