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Mairie de Barjac Permis de construire

  • Avis 20181903
    Mairie de Barjac
    Communication des documents suivants : 1) le permis, accordé en 1997, pour la construction du...
    15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20182772
    Mairie de Barjac
    Consultation des documents suivants : 1) l'intégralité des originaux du dossier complet relatif...
    31/12/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 15/09/2018 1 31/12/2018

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant
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