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Mairie de Barizey

Avis 20164448
Mairie de Barizey

Copie des documents suivants dans le cadre de la construction d'une maison individuelle : 1) la...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20172956
Mairie de Barizey

Copie des avis conformes délivrés avant le 10 septembre 2013 par le préfet de Saône-et-Loire...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131964
Mairie de Barizey

Copie des documents suivants : 1) les annexes au dossier qui lui a été communiqué le 19 mai...

14/05/2013 Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire