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Mairie de Bagneux Industrie

  • Avis 20140073
    Mairie de Bagneux
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
    13/02/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
  • Avis 20140394
    Mairie de Bagneux
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
    27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
  • Avis 20192965
    Mairie de Bagneux
    Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant la délégation...
    31/12/2019 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 13/02/2014 1 27/02/2014 1 31/12/2019

Mots-clés

2 Contrats administratifs 2 Marché public 1 Délégation de service public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie

Conclusions

3 Favorable 3 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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