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Mairie de Bagneaux-sur-Loing Affaire courante

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    Mairie de Bagneaux-sur-Loing
    Communication d'une copie du procès-verbal de chacune des séances du conseil municipal de...
    05/11/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Rémunération
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    Mairie de Bagneaux-sur-Loing
    Communication des éléments suivants concernant le marché MAPA 2014/04 « Restauration scolaire »...
    19/03/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
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Séances

1 19/03/2015 1 05/11/2015

Mots-clés

1 Marché public 1 Rémunération

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué
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