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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Bagneaux-sur-Loing
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Economie
Industrie
Affaire courante
Favorable
Irrecevable/Refus non établi
Avis 20150678
Mairie de Bagneaux-sur-Loing
Communication des éléments suivants concernant le marché MAPA 2014/04 « Restauration scolaire »...
19/03/2015
Incompétence/Renseignement
Favorable
Irrecevable/Refus non établi
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public