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Mairie de Bagnères-de-Luchon Vie Publique

  • Avis 20180243
    Mairie de Bagnères-de-Luchon
    Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
    05/04/2018 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20230877
    Mairie de Bagnères-de-Luchon
    30/03/2023 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 05/04/2018 1 30/03/2023

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Inexistant
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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

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