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Mairie de Béziers Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20183660
    Mairie de Béziers
    Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) le projet d'aménagement et de...
    31/03/2019 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20217608
    Mairie de Béziers
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit demandé par la ville en août...
    17/02/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/03/2019 1 17/02/2022

Mots-clés

1 Activités sportives 1 POS-PLU

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Sport 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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