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Mairie de Aussonne Représentation

  • Avis 20141849
    Mairie de Aussonne
    Communication des documents suivants : 1) le compte rendu du comité technique paritaire (CTP)...
    05/06/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation
  • Avis 20131469
    Mairie de Aussonne
    Communication des documents suivants : 1) le rapport daté sur la situation des agents non...
    11/04/2013 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Représentation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 11/04/2013 1 05/06/2014

Mots-clés

1 Effectif 1 Territoriale

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Refus non établi
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