CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Aussonne

  • Avis 20141849
    Mairie de Aussonne
    Communication des documents suivants : 1) le compte rendu du comité technique paritaire (CTP)...
    05/06/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation
  • Avis 20132761
    Mairie de Aussonne
    Copie des documents suivants : 1) le tableau des avancements proposés pour la commission...
    12/09/2013 Sans objet/Communiqué Défavorable/Appréciation Défavorable/Vie privée Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi/Droit Du Travail Carrière Syndicats et représentation
  • Avis 20131469
    Mairie de Aussonne
    Communication des documents suivants : 1) le rapport daté sur la situation des agents non...
    11/04/2013 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Représentation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 11/04/2013 1 12/09/2013 1 05/06/2014

Mots-clés

2 Représentation 1 Carrière 1 Effectif 1 Syndicats et représentation 1 Territoriale

Conclusions

1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page