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Mairie d'Ozoir-la-Ferrière Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20152797
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier de modification du plan...

30/07/2015 Favorable/Sauf diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20144001
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le permis de construire...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132632
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Subvention Pollution
Avis 20134021
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie des documents concernant les travaux d'aménagement et d'élargissement de l'avenue du...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire