Recherche - CADA

Mairie d'Ozoir-la-Ferrière Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Communiqué

Avis 20144001
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le permis de construire...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132632
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Subvention Pollution