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Documentation de l'API
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Mairie d'Osselle-Routelle
Gestion domaniale
Vie Publique / Vie Locale
Favorable
Avis 20164603
Mairie d'Osselle-Routelle
Copie des documents suivants : 1) le registre des délibérations du conseil municipal du 8...
17/11/2016
Favorable
Vie Publique / Vie Locale
Gestion domaniale