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Mairie d'Orry-la-Ville

  • Avis 20152228
    Mairie d'Orry-la-Ville
    Copie lisible et complète de la demande préalable de travaux n° 06048210T0006 du 3 février 2010...
    18/06/2015 Favorable Modalités D’Accès/Modalités Support de communication Permis de construire
  • Avis 20237147
    Mairie d'Orry-la-Ville
    11/01/2024 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 18/06/2015 1 11/01/2024

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Permis de construire 1 Support de communication

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Modalités 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme
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