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Avis 20155946
Mairie d'Orgeval
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20142004
Mairie d'Orgeval
Copie des documents suivants concernant son client :
1) le rapport de présentation et ses...
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Avis 20134317
Mairie d'Orgeval
Copie de documents relatifs à la réhabilitation et à la transformation d'anciens locaux annexes...
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Avis 20131558
Mairie d'Orgeval
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'arrêté municipal de permis de...
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Avis 20180622
Mairie d'Orgeval
Copie des déclarations préalables de travaux pour les parcelles cadastrées AP 83 et AP 85.
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Avis 20215736
Mairie d'Orgeval
Communication des documents (courrier, courriel, rapport, avis, fiche, décision, arrêté, etc.)...