CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Huez Eau

  • Avis 20174525
    Mairie d'Huez
    Copie, par courriel, de documents relatifs au permis d'aménager modificatif concernant la zone...
    30/11/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire Eau
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Permis de construire
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page