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Mairie d'Huez Affaire courante

Avis 20174525
Mairie d'Huez

Copie, par courriel, de documents relatifs au permis d'aménager modificatif concernant la zone...

30/11/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire Eau
Conseil 20130088
Mairie d'Huez

Caractère communicable d'un rapport d'expertise établi le 22 mai 2008 dans le cadre de la...

20/06/2013 Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20191933
Mairie d'Huez

Communication des documents se rapportant à l’accueil des 5 éditions du festival de musique «...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle