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Mairie d'Hautmont Affaire courante

Avis 20163747
Mairie d'Hautmont

Copie du bon de commande adressé à l'entreprise X dans le cadre des travaux réalisés cité des...

06/10/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales BTP
Avis 20172310
Mairie d'Hautmont

Consultation des documents suivants : 1) le compte administratif 2015 ; 2) la liste des...

21/07/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Effectif
Avis 20170182
Mairie d'Hautmont

Communication de documents relatifs à la révision des listes électorales de la commune : 1) les...

06/04/2017 Incompétence/Renseignement Favorable Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20163227
Mairie d'Hautmont

Copie de documents signés entre le collège Auguste Périer, le conseil départemental du Nord et...

22/09/2016 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire
Avis 20172549
Mairie d'Hautmont

Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.

21/07/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes