CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Espeluche

  • Avis 20163183
    Mairie d'Espeluche
    Communication des documents suivants : 1) le courrier d'X adressé à la mairie le 27 octobre 2015...
    15/09/2016 Défavorable/Secret Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20163400
    Mairie d'Espeluche
    Communication du devis et de la facture de la société EIFFAGE pour un montant de 35519, 40...
    15/09/2016 Sans objet Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Budgets et comptes
  • Avis 20160331
    Mairie d'Espeluche
    Communication de l'historique par article du compte administratif 2015.
    18/02/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 15/09/2016 1 18/02/2016

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Fiscalité Locale 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Défavorable/Secret 1 Favorable 1 Sans objet
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page