Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Elbeuf-sur-Seine
Loisirs / Enseignement Scolaire
Avis 20172289
Mairie d'Elbeuf-sur-Seine
Communication du compte rendu de l'enquête à caractère social réalisée en 2016 à son domicile...
14/09/2017
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Scolarité et examens
Protection de l’enfance