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Mairie d'Elancourt Affaire courante

Avis 20150706
Mairie d'Elancourt

Copie des documents suivants : - concernant la zone d'activité concertée (ZAC) « la Clef de...

02/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Taxe d’habitation et taxes foncières
Avis 20182090
Mairie d'Elancourt

Copie de la lettre que la préfecture des Yvelines a adressé à la mairie concernant sa demande de...

27/09/2018 Favorable Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20134524
Mairie d'Elancourt

Communication des documents suivants relatifs au concours de maîtrise d'œuvre ayant pour objet...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20221443
Mairie d'Elancourt

21/04/2022 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20222226
Mairie d'Elancourt

12/05/2022 Favorable/Sauf article L311-5 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf loi spéciale Favorable/Sauf propriété intellectuelle Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Politique et mesures de sécurité Algorithme code source CNIL