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Mairie d'Elancourt Favorable

  • Avis 20150706
    Mairie d'Elancourt
    Copie des documents suivants : - concernant la zone d'activité concertée (ZAC) « la Clef de...
    02/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Taxe d’habitation et taxes foncières
  • Avis 20182090
    Mairie d'Elancourt
    Copie de la lettre que la préfecture des Yvelines a adressé à la mairie concernant sa demande de...
    27/09/2018 Favorable Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
  • Avis 20221443
    Mairie d'Elancourt
    21/04/2022 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 02/04/2015 1 27/09/2018 1 21/04/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Liste électorale 1 Taxe d’habitation et taxes foncières 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Vie Publique 1 Elections Politiques
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