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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Echirolles
Favorable
Avis 20165685
Mairie d'Echirolles
Copie de document relatif au déclassement d'un parc public en vue de sa cession à un promoteur...
09/02/2017
Favorable
Favorable/Sauf préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale